Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente de Maison M&S
1. Introduction
Ces conditions générales de vente (CGV) régissent les relations entre Maison M&S, dont le siège social est situé à Avenue louis gallet, 06160 Antibes, et ses clients via son site web hébergé sur Shopify.
2. Produits
Les produits mis en vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, en cas d'erreurs ou d'omissions dans cette présentation, la responsabilité de Maison M&S ne pourrait être engagée.
3. Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (TTC). [Nom de la Boutique] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commande
Les commandes ne sont définitives que lorsque elles ont été confirmées par le paiement du prix par l’acheteur. Après validation de la commande, Maison M&S envoie un email de confirmation à l’acheteur.
5. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la date de la commande. Le paiement peut s'effectuer par carte de crédit, PayPal ou tout autre moyen de paiement indiqué sur le site lors de la commande.
6. Livraison
La livraison est effectuée à l'adresse de livraison que l'acheteur a indiquée lors de sa commande. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente peut être résilié et l'acheteur remboursé.
7. Rétractation
L’acheteur dispose de quatorze jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.
8. Garanties
Tous les produits fournis bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à Maison M&S qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera.
9. Responsabilité
Maison M&S n'est pas responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter d'une mauvaise utilisation des produits commercialisés.
10. Données personnelles
Maison M&S s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.
11. Litiges
Tout différend relatif à l'interprétation et à l'exécution de ces conditions générales de vente est soumis à la loi du pays du siège social de Maison M&S.
12. Modification des CGV
Maison M&S se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. Les nouvelles CGV seront applicables à toute vente après leur mise en ligne.